Le rôle de l’assurance vie dans l’entreprise

Tout propriétaire d’entreprise voit d’un bon œil la croissance de son chiffre d’affaires, de ses bénéfices et de sa clientèle. Il est maintenant en mesure d’ouvrir une ou plusieurs succursales.

En un mot, il a du succès ! Le Fisc carbure aux entreprises à succès !

Lorsque le propriétaire décèdera, le FISC se gavera de son succès grâce aux impôts sur les gains en capital.
Arrive alors sur la scène  un chevalier tout vêtu de blanc qui s’attaque au FISC. Il ne pourra pas le faire fuir complètement. Il limitera les dégâts et garantira la croissance future de l’entreprise.

Vous aurez deviné qui il est. Assurance vie est son nom, permanente, son prénom.
Cette assurance vie permanente détenue par l’entreprise épongera l’impôt sur les gains en capitaux au décès du propriétaire.

Un inconvénient d’une assurance vie permanente : elle accumule des valeurs de rachats!
Avec le temps et tant que les primes sont payées, en plus de maintenir le bénéfice décès, la police accumule du cash (valeurs de rachats) de façon fiscalement avantageuse. Il vient s’ajouter au bilan de l’entreprise et préserver ses liquidités.

Vous avez bien hâte de savoir en quoi ou quand ce bénéfice peut s’avérer un inconvénient. Suite à dans deux semaines…
Non, je ne vous ferai pas languir. Pourquoi payer pour un tel bénéfice si l’entreprise ne désire pas faire croître ce poste au bilan ou n’en a tout simplement pas besoin ? Ces valeurs de rachat ne sont pas un cadeau de l’assureur, c’est l’entreprise qui les paye. Ou encore elle ne veut pas accumuler d’actifs ayant des valeurs de rachat pour des raisons fiscales ?

Arrive le chevalier universel à provisionnement minimal à la rescousse du chevalier assurance vie permanente.
Une assurance vie permanente à valeur de rachat minimale coûtera certes moins cher à l’entreprise. Mais pourquoi un entrepreneur voudrait-il se priver de la croissance fiscalement avantageuse dans son contrat d’assurance vie permanente ?  Deux raisons.
1.-       L’entreprise possède d’autres actifs pouvant l’aider à faire face à une crise de liquidité et elle préfère utiliser l’économie sur les primes pour démarrer d’autres projets.
2.-       Le propriétaire veut faire certain qu’à son décès, les actions de son entreprise restent des actions admissibles de petite entreprise (AAPE) et soient admissibles à l’exonération cumulative des gains en capital.

Je n’arrête pas d’être fasciné par tous ces aspects hors prestation décès de l’assurance vie. Je demeurerai toujours à l’affût de cette dimension de l’assurance vie et je me ferai un plaisir de vous les partager.

Ce billet est inspiré grandement d’une publication de la Financière Sun Life dans l’édition du 10 mai 2019 du Journal Conseiller.

Gilles Larose